Pénibilité au travail : élaboration d'un guide diagnostique méthodologique

Zelano, Nicola (2014) Pénibilité au travail : élaboration d'un guide diagnostique méthodologique. Thèse d'exercice en Thèses > Médecine spécialisée, Université Toulouse III - Paul Sabatier.

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Résumé en français

La pénibilité est maintenant définie dans le Code du travail (article L. 4121-3-1). Elle est caractérisée par une exposition à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé. Ces facteurs (définis à l'article D. 4121-5 du Code du travail) sont liés à des contraintes physiques marquées, un environnement physique agressif et à certains rythmes de travail. Par ailleurs, la loi intègre la prévention des expositions à la pénibilité au travail dans la réglementation, au même titre que la prévention des risques professionnels. Les entreprises sont particulièrement concernées par ce sujet car une grande partie de leurs salariés sont confrontés à de multiples expositions révélées parfois néfastes pour leur santé. Or la pénibilité est une notion complexe aux interprétations multiples. Par ailleurs, l'entreprise a besoin d'être dotée d'outils et de méthodes simples et opérationnels qui lui permettront d'arriver au bout des objectifs de prévention que la loi à fixe ou que l'entreprise même se sera fixé pour répondre leurs obligation réglementaires. La problématique qui se pose est la suivante : quelle méthodologie proposer aux PME et ETI du secteur industriel ? L'objectif de l'étude est de répondre à cette question avec l'élaboration d'un outil destiné aux employeurs et facilitant la mise en œuvre de leurs obligations réglementaires. L'outil a été élaboré sur la base de recherches bibliographiques et nous avons cherché à prendre en considération tout article de loi en vigueur, mais également définitions, références ou normes concernant la pénibilité. L'objectif est d'évaluer l'Outil diagnostic et particulièrement la compréhensibilité de l'outil, la facilité d'exécution, le temps d'exécution, l'efficacité de l'outil diagnostic. L'application du modèle a été réalisée dans sept entreprises et les résultats de l'étudie démontre l'efficacité et la facilité d'appropriation de cette méthodologie par les entreprises.

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